Mentions légales

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Dernière mise à jour le 08/04/2024

IDENTIFICATION ÉDITEUR

Le présent site internet est édité par la SPL Rueil Aménagement, SA à conseil d’administration, au capital social de 225 000 €, dont le siège social est situé 13 boulevard du Maréchal Foch – 92500 RUEIL-MALMAISON, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro Nanterre B 339 915 035, représentée par Madame BELLANGER Olivia en sa qualité de directrice générale.

Numéro SIRET : 33991503500010
N° TVA intracommunautaire : FR25339915035
Adresse électronique : courrier@rueilamenagement.fr
Téléphone : 01 41 29 04 24

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Madame BELLANGER Olivia directrice générale de la SPL Rueil Aménagement.

HÉBERGEUR

L’hébergeur du site est la mairie de Rueil Malmaison – 13 boulevard du Maréchal Foch, 92501 Rueil-Malmaison – France.
Pour plus d’informations, il est possible de contacter le service OVH au 01 47 32 65 65.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du site, textes, images, animation, sons, vidéos, structure technique et éditoriale, savoir-faire, bases de données, fichiers téléchargeables de toute nature et de tout format, ainsi que tout autre élément intégré au site, sont la propriété de la SPL RUEIL AMENAGEMENT et de la MAIRIE DE RUEIL-MALMAISON sauf mention contraire expresse. Toute reproduction, copie, représentation, importation de tout ou partie du site sur format électronique de toute nature, est formellement prohibée, sauf autorisation expresse du directeur de publication ou courte citation mentionnant la source. Le non-respect de ces dispositions constituerait un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales prévues à l’article L-335.2 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction est toutefois autorisée, dans le respect des conditions suivantes :

  • pour un usage privé ou pédagogique, excluant toute utilisation commerciale ou publicitaire.
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  • La source des données doit être clairement mentionnée
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